A Règlementation

La Règlementation.

 

Les VAE (Vélos à Assistance Electrique)

Les vélos à assistance électrique (VAE) sont complétés d’au moins un moteur alimenté par une batterie rechargeable. Ils doivent satisfaire, outre ce qui précède, à une série d’exigences supplémentaires liées aux points suivants :

  • le déclenchement de l’assistance électrique est nécessairement lié au pédalage ;
  • la puissance de l’assistance doit permettre d’atteindre une vitesse qui n’excède pas les 25  km/h ;
  • les moteurs doivent être compatibles sur le plan électromagnétique (décret n° 2015-1084 du 27 août 2015 relatif à la compatibilité électromagnétique des équipements électriques et électroniques) ;
  • la sécurité des chargeurs doit être assurée (décret n° 2015-1083 du 27 août 2015 relatif à la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension)  ;
  • les batteries doivent être recyclables.
  • Le port du casque est obligatoire pour les enfants de moins de 12 ans qu’ils soient conducteurs ou passagers et il est recommandé pour les adolescents et les adultes.
  • Le port d’un gilet rétro-réfléchissant pour circuler la nuit (ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante), hors agglomération, est également obligatoire pour le conducteur du vélo et son passager.

L’assurance Responsabilité Civile est normalement couverte par votre assurance habitation, mais nous vous conseillons de vous le faire confirmer par votre assureur.

Pour le Vol et les Dommages au VA vous pouvez souscrire un contrat spécifique, pour un devis il suffit de cliquer ici SPECIAL VAE.

Les Speed Bike

Le Speed Bike est un vélo électrique rapide doté d’un moteur plus puissant qui lui permet donc d’atteindre 45 km/h et non plus 25 km/h comme les vélos électriques classiques. La différence donc avec un VAE est la puissance du moteur et la vitesse limite de l’assistance électrique.

Les conséquences de ce décalage de la vitesse assistée entraîne une règlementation plus stricte dont la plus importante est l’obligation de s’assurer pour sa Responsabilité Civile. c’est à dire les conséquences d’un accident avec un tiers.

Le Speed Bike est considéré comme un scooter donc obligation de porter un casque, des gants et d’immatriculer le Speed Bike, il ne peut être utilisé sur les pistes cyclables réservées aux vélos.

Pour assurer votre Responsabilité Civile et éventuellement des garanties vol et dommages, vous pouvez faire un devis ici SPECIAL SPEED BIKE

Et Vous ?

Malheureusement les accidents n’arrivent pas qu’aux autres et il est important de vous protéger.

Deux possibilités : 

  • Si vous pilotez un VAE : nous vous conseillons de souscrire un contrat appelé GAV (Garantie des Accidents de la Vie) spécial VAE, pour vous renseigner INFORMATION GAV
  • Si vous pilotez un Speed Bike : c’est la Garantie du Conducteur Responsable que nous vous proposons en option lors de la souscription d’un contrat Speed Bike.

N’hésitez pas à nous demander un devis et nous saurons répondre à vos demandes spécifique.

Les éléments ci-dessus sont donnés à titre d’information. Ils ne sont pas forcément exhaustifs et ne sauraient se substituer aux textes officiels.